Article I – PROPRIÉTÉ

Le nom de domaine www.BATICYR.com et la marque commerciale BATICYR sont la propriété exclusive de WAHRHEIT Cyril. Les informations légales sont disponibles ci-après :

  • WAHRHEIT Cyril
  • SIREN : 899166086
  • Direction de la publication : WAHRHEIT Cyril
  • Contact : contact@baticyr.com

Article II – HÉBERGEUR

Le site www.BATICYR.com est hébergé par la société OVH

  • Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

Article III – DROITS D’AUTEUR

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite du Directeur de Publication de www.BATICYR.com (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à WAHRHEIT Cyril (photos, textes, vidéos, images, codes sources, logos, noms de produits ou marques citées, etc.) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Article IV – CONFIDENTIALITÉ

  1. Publication de contenu sur le site www.BATICYR.com

L’ensemble des photos et contenus réalisés par Cyril WAHRHEIT, qui ne sont pas soumis à un accord préalable de confidentialité demandé par le client, sont susceptibles d’être publiés sur le site www.BATICYR.com ou sur les réseaux sociaux qui y sont rattachés, en partie ou en intégralité. L’ensemble des photos et contenus réalisés pourront également être utilisés par WAHRHEIT Cyril pour ses besoins de communication et de promotion de son offre sur le web (incluant les réseaux sociaux), les supports print (affichage, plaquettes d’informations, etc.), la télévision et la radio.

  1. Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire de vos informations (nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse de courrier électronique, société, etc.) lors de l’envoi d’un message ou d’une candidature via les formulaires dédiés. Elles sont uniquement destinées à un usage interne, à la mise en œuvre de votre projet, au traitement de votre demande ou de votre candidature et à la collecte de statistiques d’utilisation du site (cf. IV.3). Ces données seront conservées pendant une durée maximum de 3 ans. Il est interdit aux utilisateurs du site www.BATICYR.com, professionnels ou particuliers, de publier des données personnelles hors des champs spécifiquement prévus à cet effet. Dans ce cadre, WAHRHEIT Cyril ne peut être tenu pour responsable de la divulgation à des tiers d’informations personnelles ayant été saisies hors de ces champs. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 9 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent (cf. IV.3).

  1. Stockage, protection et demande d’accès ou de suppression de vos données personnelles

Vos données personnelles collectées via ce site seront conservées pendant une durée maximum de 3 ans. Les informations recueillies via les formulaires de contact ou de recrutement de ce site sont enregistrées dans un fichier informatique sécurisé par WAHRHEIT Cyril dans le but de pouvoir répondre à votre demande, vous adresser un devis ou traiter et répondre à votre candidature. Vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant le directeur de la publication du site : WAHRHEIT Cyril – contact@baticyr.com

Nous mettons tout en œuvre pour protéger vos données personnelles et empêcher leur diffusion. Néanmoins, si un piratage venait à entraîner une fuite de données, le responsable du site s’engage à prévenir toute personne victime d’une violation de ses données à caractère personnel dans les plus brefs délais. Parallèlement, une notification documentée de cette violation sera également adressée à la CNIL dans un délai maximum de 72 heures après sa découverte.

  1. Utilisation des cookies

Pour faciliter la navigation, éviter les identifications récurrentes et offrir des conditions d’utilisation optimales, ce site peut installer dans votre ordinateur des cookies d’authentification qui inscrivent dans votre terminal de connexions des informations relatives à vos données d’authentification. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en suivant la procédure proposée par votre navigateur. Ces cookies expirent au bout d’un an.

  1. Liens hypertextes

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’équipe du site www.BATICYR.com, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. À l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou des lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le Directeur de la Publication. La mise en place de liens hypertextes est autorisée, sous réserve :

  • de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
  • que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

– la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’apprécie tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

– la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres, appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL du présent site.

​

article V – MISES À JOUR

​

WAHRHEIT Cyril se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. WAHRHEIT Cyril invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.